Nos Services
Quels que soient vos besoins sous prescription médicale, nous mettons toute notre expérience d’ambulancier à votre service.
Transport en Véhicule Sanitaire Léger (VSL)
Transport en ambulance pour les patients nécessitant une surveillance accrue. Les VSL sont idéaux pour les déplacements assis vers les examens médicaux. Adaptabilité totale à tous les passagers, y compris les personnes malades et âgées.
Transport en ambulance Transport
Afin de vous apporter le meilleur confort pour votre trajet, nous veillons à vous proposer des véhicules propres et parfaitement équipés. Chacun de nos véhicules passent régulièrement par notre atelier mécanique pour garantir un transport en toute sécurité.
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Pour un Transport
Sanitaire en ambulance
L’ambulance permet de transporter un malade, en position allongée ou demi-assise, qui nécessite une surveillance accrue.
Coût d’un transport sanitaire en ambulance
Le coût d’un transport sanitaire en ambulance est composé :
- D’un forfait départemental, agglomération ou prise en charge selon la situation géographique (Zone B)
- D’une valorisation trajet court, dite dégressive en fonction du nombre de kilomètre du transport sanitaire
- D’un tarif kilométrique qui s’applique selon la distance parcourue
Les tarifs sont définis par zone géographique, et diffèrent donc d’une région à une autre.
Afin de connaître les tarifs ambulance de votre zone, nous vous invitions à vous référer au site de l’Assurance Maladie.
Comment bénéficier d’un transport sanitaire en ambulance ?
Vous devez tout d’abord être en possession d’une prescription médicale de transport, délivrée par un médecin.
Ce dernier vous prescrit alors le mode de transport le plus adapté à votre état de santé et à votre niveau d’autonomie (dans le respect du référentiel de prescription médicale des transports).
Vous pouvez également bénéficier d’un transport sanitaire lors d’une convocation pour expertise (qui fait office de prescription médicale, où le mode de transport y est indiqué) :
- Du service médical de l’Assurance Maladie,
- De la commission régionale d’invalidité,
- D’un médecin expert (pour une expertise médicale de la sécurité sociale),
- Pour un rendez-vous chez un fournisseur d’appareils (prothèses oculaires et faciales, podo-orthoprothèses, orthoprothèses).
Enfin, pour certains types de transports, l’accord préalable de l’Assurance Maladie (qui fait également office de prescription médicale) est nécessaire. Sont concernés :
- Les transports de longue distance de plus de 150 km aller,
- Les transports en série, au moins 4 transports de plus de 50 km aller, sur une période de deux mois, au titre d’un même traitement ;
- Les transports en avion ou bateau de ligne ;
- Les transports liés aux soins ou traitements des enfants et adolescents dans les centres d’action médico-sociale précoce (CAMSP) et les centres médico-psycho-pédagogiques (CMPP) ou pour accompagner une personne nécessitant l’assistance d’un tiers.
Le remboursement d’un transport sanitaire en ambulance
Afin de pouvoir prétendre à une indemnisation de l’Assurance Maladie, un médecin doit vous délivrer une prescription médicale de transport. Il précisera alors le mode de transport en ambulance si votre état de santé le nécessite (dans le respect du référentiel de prescription médicale des transports).
Documents à fournir
Afin de bénéficier du remboursement de la prise en charge par l’Assurance Maladie, vous devrez présenter à la CPAM :
- La prescription médicale de transport (formulaire CERFA)
- La prescription médicale de transport avec la demande d’accord préalable (formulaire CERFA)
- Le justificatif de paiement qui correspond soit à une facture de votre prestataire de transport sanitaire, ou à un état de vos frais (formulaire CERFA) avec les titres de transport.
Les tarifs d’un remboursement pour un transport en ambulance
La prise en charge et le taux de remboursement varient selon certaines conditions.
Les frais d’un transport en ambulance sont remboursés à 55% sur le tarif conventionnel en vigueur.
Dans le cas où vous bénéficiez du tiers payant, votre mutuelle prendre en charge le restant à régler, à savoir 45% du montant du transport. Pour connaître vos modalités de remboursement, nous vous invitons à prendre contact avec votre mutuelle.
Dans certaines situations, la prise en charge du coût du transport sanitaire peut s’élever jusqu’à 100%, comme par exemple lors des transports :
- Liés aux traitement ou examens pour les patients atteints d’une Affection de Longue Durée (ALD)
- Liés aux accidents de travail ou maladie professionnelle
- De femmes enceintes, du 6ème mois et jusqu’à 12 jours après l’accouchement
- Liés à une hospitalisation d’un nouveau-né de moins de 30 jours
- Etc.
Pour plus d’informations sur les modalités de prise en charge et les remboursements, vous vous invitons à vous rapprocher de votre mutuelle et à consulter le site internet de l’Assurance Maladie.
Pour un Transport en
Véhicule Sanitaire léger
Vous disposez d’une prescription médicale de transport en position assise afin de vous rendre dans un établissement de santé ou pour retourner à votre domicile ?
Le coût d’un transport en véhicule sanitaire léger
Le coût d’un transport sanitaire en véhicule sanitaire léger (VSL) est composé :
- D’un forfait départemental ou prise en charge selon la situation géographique (zone B)
- D’une valorisation trajet court, dite dégressive en fonction du nombre de kilomètre du transport sanitaire
- D’un tarif kilométrique qui s’applique selon la distance parcourue
Les tarifs sont définis par zone géographique, et diffèrent donc d’une région à une autre.
Afin de connaître les tarifs VSL de votre zone, nous vous invitions à vous référer au site de l’Assurance Maladie.
Comment bénéficier d’un transport en véhicule sanitaire léger ?
Vous devez tout d’abord être en possession d’une prescription médicale de transport avant le transport, délivrée par un médecin.
Ce dernier vous prescrit alors le mode de transport le plus adapté à votre état de santé et à votre niveau d’autonomie (dans le respect du référentiel de prescription médicale des transports).
Vous pouvez également bénéficier d’un transport sanitaire en VSL lors d’une convocation (qui fait office de prescription médicale, où le mode de transport y est indiqué) :
- Du service médical de l’Assurance Maladie,
- De la commission régionale d’invalidité,
- D’un médecin expert (pour une expertise médicale de la sécurité sociale),
- Pour un rendez-vous chez un fournisseur d’appareils (prothèses oculaires et faciales, podo-orthoprothèses, orthoprothèses).
Enfin, pour certains types de transports, l’accord préalable de l’Assurance Maladie (qui fait également office de prescription médicale) est nécessaire. Sont concernés :
- Les transports de longue distance de plus de 150 km aller,
- Les transports en série, au moins 4 transports de plus de 50 km aller, sur une période de deux mois, au titre d’un même traitement ;
- Les transports en avion ou bateau de ligne ;
- Les transports liés aux soins ou traitements des enfants et adolescents dans les centres d’action médico-sociale précoce (CAMSP) et les centres médico-psycho-pédagogiques (CMPP) ou pour accompagner une personne nécessitant l’assistance d’un tiers.
Le remboursement d’un transport sanitaire en VSL
Afin de pouvoir prétendre au remboursement de votre transport sanitaire en véhicule sanitaire léger (VSL), une prescription médicale de transport doit vous être délivrée par un médecin. Ce dernier précisera alors le mode de transport en TAP (VSL ou taxi conventionné) si votre état de santé vous le permet (dans le respect du référentiel de prescription médicale des transports).
Documents à fournir
Afin de bénéficier du remboursement de la prise en charge par l’Assurance Maladie, vous devrez présenter à la CPAM :
- La prescription médicale de transport (formulaire CERFA)
- La prescription médicale de transport avec la demande d’accord préalable (formulaire CERFA)
- Le justificatif de paiement qui correspond soit à une facture de votre prestataire de transport sanitaire, ou à un état de vos frais (formulaire CERFA) avec les titres de transport.
Les tarifs d’un remboursement pour un transport en VSL
La prise en charge et le taux de remboursement varient selon certaines conditions.
Les frais d’un transport en véhicule sanitaire léger (VSL) sont remboursés à 55% sur le tarif conventionnel en vigueur.
Dans le cas où vous bénéficiez du tiers payant, votre mutuelle prendre en charge le restant à régler, à savoir 45% du montant du transport. Pour connaître vos modalités de remboursement, nous vous invitons à prendre contact avec votre mutuelle.
Dans certaines situations, la prise en charge du coût du transport sanitaire peut s’élever jusqu’à 100%, comme par exemple lors des transports :
- Liés aux traitement ou examens pour les patients atteints d’une Affection de Longue Durée (ALD)
- Liés aux accidents de travail ou maladie professionnelle
- De femmes enceintes, du 6ème mois et jusqu’à 12 jours après l’accouchement
- Liés à une hospitalisation d’un nouveau-né de moins de 30 jours
- Etc.
Pour plus d’informations sur les modalités de prise en charge et les remboursements, vous vous invitons à vous rapprocher de votre mutuelle et à consulter le site internet de l’Assurance Maladie.
